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Disposition relatives au coronavirus COVID-19 pour les alternants

Dans le cadre du plan de continuité d’activité mis en place par La Rochelle Université suite à sa fermeture, voici les décisions adoptées par notre Etablissement et transmises à tous nos responsables de formation qui les relayeront auprès de leurs étudiants :

Les CFA au même titre que tous les établissements de formation sont fermés depuis le lundi 16 mars, toutefois le principe de continuité pédagogique est assuré.

Concrètement, cela signifie qu’il n’y a aucune modification des calendriers d’alternance tels qu’ils ont été adoptés en début d’année universitaire et acceptés par les entreprises avec lesquelles nous avons contractualisé. En conséquence, les alternants continuent sur les périodes fléchées « université » à travailler leurs cours mais chez eux avec des modalités à distance.

Sur les périodes fléchées « entreprise », les contrats d’apprentissage ou de professionnalisation sont des contrats de travail.
Les modalités d’aménagement en télétravail des périodes en entreprise relèvent de la responsabilité de l’employeur et ne sauraient relever de la responsabilité de l’établissement d’enseignement supérieur. Comme pour tout contrat de travail, des dispositifs de télétravail peuvent être mis en place.

Les alternants poursuivent leurs missions dans les structures concernées en fonction de l’activité de ces dernières. Les cas de chômage partiel ou total sont gérés directement par l’employeur en lien avec Pôle Emploi et les services de l’État.